Archive | Législation Normes Formalités

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Piscines Familiales et Règles d’Urbanisme

Vous souhaitez investir dans une piscine pour profiter des longues journées d’été les pieds dans l’eau.  En plus de certaines démarches administratives qui peuvent être obligatoires, vous devez vous conformer aux règles d’urbanisme spécifiques à votre terrain. Avant de commencer toute démarche, vous devrez demander un certificat d’urbanisme auprès de votre mairie. (suite…)

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Une piscine? Oui! Des soucis avec l'administration? Non!

Piscine et Démarches Administratives : Comment se baigner tranquillement cet été ?

Avoir une piscine pour profiter des plaisirs simples de la baignade lorsque le soleil est au beau fixe est une joie indescriptible. Mais cela peut se transformer en parcours du combattant lorsque les démarches administratives s’en mêlent. Entre les “on-dit”, les légendes urbaines et ce soleil qui nous pousse à vouloir se baigner le plus […]

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Un abri de charme

Fiscalité et législation des abris de piscine

Comme les piscines, les abris de piscine sont soumis à une législation stricte et dans certains cas à une imposition fiscale. Quoique peu réjouissants et parfois sujets de polémique sur certains forums et sites spécialisés, les aspects légaux et fiscaux sont à anticiper avant l’installation de son abri de piscine. Selon les cas, le démarrage […]

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